Mentions Légales
Éditeur du site : Orane Lerenard (Entrepreneur Individuel / Micro-entreprise)
Noms commerciaux : L’Atelier du Patronage / Indé’Sew
Adresse du siège social : 33 Route du Stade, 50700 Brix, France
SIRET : 823 364 005 00012
Immatriculation : RCS et RNE
Contact e-mail : contact@latelierdupatronage.fr
Statut fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
1. Éditeur et Exploitant du Site
Le site internet L’Atelier du Patronage est édité et exploité par l’Entreprise Individuelle (E.I) Orane Lerenard, exerçant sous les noms commerciaux L’Atelier du Patronage et Indé’Sew.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ainsi qu’au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIRET 823 364 005 00012.
Adresse postale : 33 Route du Stade, 50700 Brix, France
Adresse électronique de contact : contact@latelierdupatronage.fr
2. Directeur de la Publication
La Directrice de la publication du site internet est Madame Orane Lerenard, en sa qualité de dirigeante de l’entreprise individuelle.
3. Hébergement du Site
Le site internet est hébergé par la société HOSTINGER :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (structure, graphismes, logos, visuels, textes, vidéos, cartes défis, fiches pédagogiques et patrons de couture) est la propriété exclusive d’Orane Lerenard (L’Atelier du Patronage / Indé’Sew) et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation intégrale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
5. Données Personnelles (RGPD)
L’entreprise individuelle Orane Lerenard attache une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs et clients.
Utilisation des données : Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, à la livraison des kits pédagogiques, au suivi client ainsi qu’à la réponse aux demandes d’information.
Sous-traitants et prestataires tiers :
- Paiement en ligne : Vos données bancaires sont traitées de manière hautement sécurisée par le prestataire Stripe.
- Expédition : Vos coordonnées de livraison sont transmises aux transporteurs (La Poste, Mondial Relay) uniquement pour l’acheminement de vos colis.
- Newsletter et e-mails marketing : Les inscriptions à la lettre d’information sont gérées via la plateforme MailerLite (uniquement avec le consentement préalable de l’utilisateur).
- Analyse d’audience : Le site utilise Google Analytics pour la collecte de statistiques de fréquentation de manière anonymisée.
Vos droits : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez adresser un e-mail à : contact@latelierdupatronage.fr.
6. Cookies
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